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Elections à la Commission de Venise

21/12/2015

Strasbourg - Venise - Lors de sa 105e session plénière, la Commission de Venise du Conseil de l'Europe a élu pour deux ans les membres de ses organes dirigeants : la Présidence, le Bureau et les Présidents des Sous-Commissions et des Conseils.

Le président sortant de la Commission de Venise, M. Gianni BUQUICCHIO, a été réélu pour diriger la Commission pendant les deux années à venir. Mme Hanna SUCHOCKA (Pologne) a été élue 1ère vice-présidente de la Commission, M. Christoph GRABENWARTER (Autriche) et Mme Herdis KJERULF THORGEIRSDOTTIR (Islande) ont été élus vice-présidents de la Commission de Venise.

Les résultats des élections sont les suivants :

Bureau :

Président – M. Gianni Buquicchio (Italie)
Première Vice-Présidente – Mme Hanna Suchocka (Pologne)
Vice-Président – M. Christopher Grabenwarter (Autriche)
Vice-Présidente – Mme Herdis Kjerulf Thorgeirsdottir (Islande)

Membres du Bureau
M. Aivars Endzins (Lettonie)
M. Gagik Harutyunian (Arménie)
M. I-W. Kang (République de Corée)
Mme Taliya Khabrieva (Fédération de Russie)

Sous-commissions et Conseils :

1. Conseil scientifique
Président : M. Jan Helgesen (Norvège)
Vice-Président : M. O. Can (Turquie)

2. Droits fondamentaux
Président : M. Ben Vermeulen (Pays-Bas)
Vice-Président : M. Nikolas Alivizatos (Grèce)

3. Etat fédéral et régional
Présidente : Mme Regina Kiener (Suisse)
Vice-Présidente : Mme Sarah Cleveland (Etats-Unis)

4. Droit international
Présidente : Mme Veronica Bilkova (République tchèque)
Vice-Président : M. Ian Cameron (Suède)

5. Minorités
Président : M. Jan Velaers (Belgique)
Vice-Président : M. Zlatko M. Kneževic (Bosnie-Herzégovine)

6. Pouvoir judiciaire
Président : M. Nicolae Eşanu (République de Moldova)
Vice-Président : M. Harry Gstöhl (Liechtenstein)

7. Institutions démocratiques
Président : M. Mikael Frendo (Malte)
Vice-Président : M. Dan Meridor (Israël)

8. Méthodes de travail
Président : M. Richard Clayton (Royaume-Uni)
Vice-Président : M. Richard Barrett (Irlande)

9. Amérique latine
Président : M. J.J. Romero (Chili)
Vice-Président : M. E.R. Lewandowski (Brésil)

10. Bassin Méditerranéen
Président : M. G. Jeribi (Tunisie)
Vice-Président : M. D. Chagnollaud (Monaco)

11. Etat de droit
Président : M. Kaarlo Tuori (Finlande)
Vice-Président : M. Wolfgang Hoffmann-Riem (Allemagne)

12. Egalité des genres
Présidente : Mme Lydia Err (Luxembourg)
Vice-Présidente : Mme Jasna Omejec (Croatie)

13. Conseil des élections démocratiques
Vice-Président : M. Oliver Kask (Estonie)
(Président : Mr J. Wienen, représentant du Congrès du Conseil de l’Europe)

14. Conseil mixte sur la justice constitutionnelle
Co-Président : M. Evgeniy Tanchev (Bulgarie)
(L’autre co-Président est élu par les agents de liaison des cours)


Les membres sont nommés par les gouvernements pour siéger à la Commission pendant quatre ans avec la possibilité d'un renouvellement. La durée du mandat des organes dirigeants de la Commission est de deux ans.

Davantage information sur les membres individuels de la Commission de Venise est disponible sur le site Web de la Commission.


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